Les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 24 mars 2026

Conseil Municipal du 24 mars 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  24 mars 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du Procès-Verbal du 22 mars 2026 Délégation du Conseil Municipal au Maire Composition des commissions Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres Désignation des représentants au Conseil Syndical du SIVU du ...

Conseil Municipal du 22 mars 2026

Conseil Municipal du 22 mars 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  22 mars 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Procès-Verbal de l’installation du Conseil Municipal Délibération fixant le nombre d’adjoints Vote des taux des indemnités des élus Comptes rendus et délibérations : Procès-Verbal de l’installation du Conseil Municipal DELIBERATION 2026-08 : délibération fixant ...

Conseil Municipal du 10 mars 2026

Conseil Municipal du 10 mars 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  10 mars 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 10 mars 2026 Demande de subvention école Andrée Chedid classe de découverte dans le Jura en mars 2026 Mise à jour du tableau ...

Conseil Municipal du 6 janvier 2026

Conseil Municipal du 6 janvier 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  6 janvier 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 9 décembre 2025 Décision modificative budgétaire n°1 Comptes rendus et délibérations : Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre ...

Conseil Municipal du 9 décembre 2025

Conseil Municipal du 9 décembre 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  9 décembre 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 7 octobre 2025 Décision modificative budgétaire n°2 Attribution d’un fonds de concours de transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation ...

Conseil Municipal du 25 mars 2025

Conseil Municipal du 25 mars 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  25 mars 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 6 mars 2025 Compte Financier Unique Affectation du résultat 2024 Vote du budget primitif 2025 Fongibilité des crédits 2025 Reste à réaliser 2024 Vote des taux 2025 Subventions 2025 Demande ...

Conseil Municipal du 7 octobre 2025

Conseil Municipal du 7 octobre 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  7 octobre 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 12 juin 2025 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Recrutement ...

Conseil Municipal du 12 juin 2025

Conseil Municipal du 12 juin 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  12 juin 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 25 mars 2025 Recrutement d’un volontaire en service civique pour le périscolaire à raison de 30 heures par semaine du 1er septembre 2025 ...

Conseil Municipal du 6 mars 2025

Conseil Municipal du 6 mars 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  6 mars 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 21 janvier 2025 Autorisation à signer la convention de la MEL pour la mise à disposition des télécommandes pour les personnes aveugles ou ...

Conseil Municipal du 21 janvier 2025

Conseil Municipal du 21 janvier 2025

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  21 janvier 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing. L’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 10 décembre 2024 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2025 Comptes rendus et délibérations : Approbation du ...

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