Conseil Municipal du 28 avril 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  28 avril 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

1. Approbation du Procès-Verbal du 24 mars 2026
2. Reste à réaliser 2025
3. Compte financier unique 2025
4. Affectation du résultat 2025
5. Vote du budget primitif 2026
6. Fongibilité des crédits en M57 pour 2026
7. Vote des taux 2026
8. Nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
9. Nomination des membres de la commission administrative du CCAS
10. Désignation d’un Correspondant Défense
11. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
12. Désignation des membres au comité GEMAPI du Bassin de la Marque
13. Désignation d’un référent auprès de la MEL pour le Système Géographique (SIG) CartoMELRisques du Plan Métropolitain de Sauvegarde
14. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
15. Recrutement d’un volontaire en Service Civique
16. Désignation des représentants à la CLETC
17. Approbation du cahier des charges de la location de l’immeuble communal situé au 1 rue Marie Curie et autorisant Monsieur le Maire à réaliser l’opération
18. Désignation du représentant de la commune ADELIE (Association pour le Développement Local, l’Insertion et l’Emploi) de Villeneuve-d’Ascq Mons-en-Baroeul

Comptes rendus et délibérations :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal

DELIBERATION 2026-17 : reste à réaliser2025 

DELIBERATION 2026-18 : compte financier unique 2025

DELIBERATION 2026-19 : affectation du résultat 2025

DELIBERATION 2026-20  : vote du budget primitif 2026

DELIBERATION 2026-21 : fongibilité des crédits en M57 pour 2026

DELIBERATION 2026-22 : vote des taux 2026

DELIBERATION 2026-23 : nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

DELIBERATION 2026-24 : nomination des membres de la commission Administrative du Centre Communal d’Action Sociale

DELIBERATION 2026-25 : désignation d’un correspondant Défense

DELIBERATION 2026-26 : adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

DELIBERATION 2026-27 : désignation des membres au comité GEMAPI du Bassin de la Marque

DELIBERATION 2026-28 : désignation d’un référent auprès de la MEL pour le Système Géographique (SIG) CartoMELRisques du Plan Métropolitain de Sauvegarde

DELIBERATION 2026-29 : délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

DELIBERATION 2026-30 :  recrutement d’un volontaire en service civique

DELIBERATION 2026-31 : désignation des représentants à la CLETC

DELIBERATION 2026-32 : approbation du cahier des charges de la location de l’immeuble communal situé au 1 rue Marie Curie et autorisant Monsieur le Maire à réaliser l’opération

DELIBERATION 2026-33 : désignation du représentant de la commune à ADELIE (Association pour le Développement Local, l’Insertion et l’Emploi) de Villeneuve-d’Ascq Mons-en-Baroeul