Conseil Municipal du 25 mars 2025

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La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  25 mars 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 6 mars 2025
  2. Compte Financier Unique
  3. Affectation du résultat 2024
  4. Vote du budget primitif 2025
  5. Fongibilité des crédits 2025
  6. Reste à réaliser 2024
  7. Vote des taux 2025
  8. Subventions 2025
  9. Demande de subvention au titre du fonds de concours de la MEL pour l’éclairage public
  10. Demande de subvention au titre du fonds de concours de la MEL pour la réhabilitation d’un local en un logement d’un bâtiment communal
  11. Désignation d’un représentant de la commune à la CLECT de la MEL
  12. Avis du Conseil Municipal sur les projets de modification du PLU3 de la MEL
  13. Attribution du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)
  14. Versement subvention au CCAS
  15. Autorisation à signer le renouvellement de la convention du Relais Petite Enfance pour la période du 1er janvier au 30 juin 2025

Comptes rendus et délibérations :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 mars 2025

approbation CM 6 mars 2025-tampon

DELIBERATION 2025-11 : Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024

DELIBERATION 2025-12 : Affectation du résultat exercice 2024

DELIBERATION 2025-13 : Vote du budget primitif 2025

DELIBERATION 2025-14 : Fongibilité des crédits en M57

DELIBERATION 2025-15 : Restes à réaliser 2024

DELIBERATION 2025-16 : Vote des taux 2025

DELIBERATION 2025-17 : Subventions 2025

DELIBERATION 2025-18 : Demande de subvention au titre du fonds de concours de la MEL pour l’éclairage public

DELIBERATION 2025-19 : Demande de subvention au titre du fonds de concours de la MEL pour la réhabilitation d’un local en un logement d’un bâtiment communal

DELIBERATION 2025-20 : Désignation d’un représentant de la commune à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la MEL

DELIBERATION 2025-21 : Avis du Conseil Municipal sur les projets de modification du PLU3 de la MEL 

DELIBERATION 2025-22 : Attribution du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)

DELIBERATION 2025-23 : Versement subvention au CCAS

DELIBERATION 2025-24 : Autorisation à signer le renouvellement de la convention du Relais Petite Enfance pour la période du 1er janvier au 30 juin 2025

 

 

 

 

 

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