Conseil Municipal du 3 septembre 2026

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  3 septembre 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 11 juin 2026
  2. Désignation d’un coordonnateur d’enquête pour le recensement de la population
  3. Désignation des représentants de la commune à l’Agence iNord
  4. Modification de la délibération concernant les indemnités kilométriques et remboursement des frais de stationnement et de transports en commun
  5. Remboursement de frais de déplacement des bénévoles
  6. Instauration d’un tarif « droit de table » pour les enfants bénéficiant d’un Projet d’Accueil Individualisé relatif aux allergies alimentaires
  7. Décision modificative budgétaire n°1

Comptes rendus et délibérations :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal

CR DU CM 11062026-tampon

DELIBERATION 2026-38 : désignation d’un coordonnateur d’enquête pour le recensement de la population

DELIB 2026 38 – désignation d’un coordonnateur d’enquête pour le recensement DELIB 2026 38 – désignation d’un coordonnateur d’enquête pour le recensement DELIB 2026 38 – désignation d’un coordonnateur d’enquête pour le recensement

 

DELIBERATION 2026-39 : désignation des représentants de la commune à l’Agence iNord

DELIB 2026 39 – désignation des représentants de la commune à l’agence iNord

 

DELIBERATION 2026-40  : modification de la délibération concernant les indemnités kilométriques et remboursement des frais de stationnement et de transports en commun  

DELIB 2026 40 – modification délibération concernant les indemnités kilométr

 

DELIBERATION 2026-41  : remboursement de frais de déplacement des bénévoles

DELIB 2026 41 – remboursement des frais de déplacements des bénévoles de la

 

DELIBERATION 2026-42 : instauration d’un tarif « droit de table » pour les enfants bénéficiant d’un Projet d’Accueil Individualisé relatif aux allergies alimentaires

DELIB 2026 42 -instauration d’un tarif droit de table pour les enfants bénéf

 

DELIBERATION 2026-43 : décision modificative budgétaire n°1

DELIB 2026 -43 rectifiée – décision modificative n°1-tampon

 

 

 

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