La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le 10 mars 2026, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.
L’ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion du 10 mars 2026
- Demande de subvention école Andrée Chedid classe de découverte dans le Jura en mars 2026
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Approbation du rapport à destination de la Chambre Régionale des Comptes suite à son contrôle de la commune en 2025
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
- Délégation de l’admission en non-valeurs des créances de faible montant
- Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Petites Mains Grande Aventure
Comptes rendus et délibérations :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 mars 2026
DELIBERATION 2026-02 : demande de subvention école Andrée Chedid classe de découverte dans le Jura en mars 2026
DELIBERATION 2026-03 : mise à jour du tableau des effectifs
DELIBERATION 2026-04 : approbation du rapport à destination de la Chambre Régionale des Comptes suite à son contrôle de la commune en 2025
DELIBERATION 2026-05 : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
DELIBERATION 2026-06 : délégation de l’admission en non-valeurs des créances de faible montant
DELIBERATION 2026-07 : autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Petites Mains Grande Aventure
