La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le 9 décembre 2025, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.
L’ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion du 7 octobre 2025
- Décision modificative budgétaire n°2
- Attribution d’un fonds de concours de transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation énergétique d’un logement rue Marie Curie
- Attribution d’un fonds de concours de transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation énergétique de 72 points lumineux d’éclairage public
- Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
- Convention de partenariat au réseau Mille Feuilles
- Participation aux frais de destructions des nids de frelons asiatiques
- Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque Santé
- Modification délibération n°2025/10 relative au recrutement alsh
- Décision modificative budgétaire n°3
Comptes rendus et délibérations :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 octobre 2025
Compte rendu du CM du 7 octobre 2025 tamponné
DELIBERATION 2025-43 : décision modificative budgétaire n°2
DELIB 2025 43 – décision modificative budgétaire n°2-tampon
DELIBERATION 2025-44 : attribution d’un fonds de concours de transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation énergétique d’un logement rue Marie Curie
convention signée entre la MEL et la commune d’Anstaing relative à la rénova DELIB 2025 44 – attribution d’un fonds de concours de transition énergétique
DELIBERATION 2025-45 : attribution d’un fonds de concours de transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la rénovation énergétique de 72 points lumineux d’éclairage public
DELIB 2025 45 – attribution d’un fonds de transition énergétique et bas carb convention signée entre la MEL et la commune d’Anstaing relative à la rénova (1)
DELIBERATION 2025-46 : adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
DELIB 2025 46 – adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valori convention signée de prestation de service – dispositif métropolitain de val
DELIBERATION 2025-47 : convention de partenariat au réseau Mille Feuilles
DELIB 2025 47 – convention de partenariat au réseau Mille Feuilles-tampon convention signée de partenariat Réseau Mille Feuilles-tampon
DELIBERATION 2025-48 : participation aux frais de destructions des nids de frelons asiatiques
DELIB 2025 48 – participation aux frais de destructions des nids de frelons
DELIBERATION 2025-49 : instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque Santé
DELIB 2025 49 – Instauration d’une participation au financement des contrats
DELIBERATION 2025-50 : modification de la délibération n°2025/10 relative au recrutement alsh
DELIB 2025 50 – modification délibération 2025 10 relatif au recrutement als
DELIBERATION 2025-51 : décision modificative budgétaire n°3
DELIB 2025 51 – décision modificative budgétaire n°3-tampon