Conseil Municipal du 8 juin 2023

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le 8 juin 2023, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 MARS 2023
2. REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME 3
3. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE MUTUALISATION D’UNE CRECHE ASSOCIATIVE ENTRE ANSTAING ET GRUSON
4. SIVU FOURRIERE ANIMALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS
5. DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L’ELU LOCAL ET AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AFFERENTES
6. CONVENTION POUR LA CREATION DU SIVU DU RELAIS PETITE ENFANCE

   DEBAT :
   CHOIX DES NOMS POUR LES SALLES MUNICIPALES

Comptes rendus et délibérations :

DELIBERATION 2023-16 : PLU3

DELIBERATION 2023-17 : Autorisation signature de la convention de mutualisation

DELIBERATION 2023-18 : Désignation des représentants SIVU fourrière animale

DELIBERATION 2023-19 : Désignation du référent déontologue de l’élu local

DELIBERATION 2023-20 : Création d’un SIVU pour la gestion du Relais Petite Enfance

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 juin 2023