Conseil Municipal du 21 septembre 2023

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le 21 septembre 2023, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

  1. adoption de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 au 1er janvier 2024
  2. fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57
  3. création poste chargé de mission
  4. création d’un poste d’adjoint administratif
  5. autorisation signature de l’avenant à la convention de mutualisation – agent chargée de mission mise en place d’une crèche associative Anstaing Gruson
  6. mise à jour du tableau des effectifs suite à la création d’un poste d’adjoint administratif
  7. modification contrat service civique
  8. recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à accroissement d’activité
  9. subvention exceptionnelle à l’école Andrée Chedid

Comptes rendus et délibérations :

DELIBERATION 2023-24 : adoption nomenclature budgétaire et comptable de la M57 au 1er janvier 2024

DELIBERATION 2023-25 : fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

DELIBERATION 2023-26 : Création poste chargé de mission

DELIBERATION 2023-27 : création d’un poste d’adjoint administratif

DELIBERATION 2023-28 : autorisation signature de l’avenant à la convention de mutualisation – agent chargé de mission mise en place d’une crèche associative Anstaing-Gruson

DELIBERATION 2023-29 : mise à jour du tableau des effectifs suite à la création d’un poste d’adjoint administratif

DELIBERATION 2023-30 : modification contrat service civique

DELIBERATION 2023-31 : recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à accroissement d’activité

DELIBERATION 2023-32 : subvention exceptionnelle

 

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