Conseil Municipal du 6 novembre 2024

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le  6 novembre 2024, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 12 septembre 2024
  2. Création d’emplois permanents
  3. Retrait de la délibération modificative de l’IFSE
  4. Attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la réalisation du projet de rénovation d’une ancienne garderie en crèche
  5. Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Petites Mains Grande Aventure
  6. Convention d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne
  7. Décision modificative budgétaire n°2

Comptes rendus et délibérations :

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 12 septembre 2024

 

DELIBERATION 2024-52 : Créations d’emplois permanents

DELIBERATION 2024-53 : Retrait de la délibération modificative de l’IFSE

DELIBERATION 2024-54 : Attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la réalisation du projet de rénovation d’une ancienne garderie en crèche

DELIBERATION 2024-55 : Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Petites Mains Grande Aventure

DELIBERATION 2024-56 : Convention d’une ligne de trésorerie auprès de la trésorerie

DELIBERATION 2024-57 : Décision modificative budgétaire n°2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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