Conseil Municipal du 12 septembre 2024

La dernière réunion publique du Conseil Municipal s’est tenue le 12 septembre 2024, à 20h, dans la salle du conseil municipal de la mairie d’Anstaing.

L’ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 27 juin 2024
  2. PLU3 – Procédure de modification – liste des demandes proposées par la commune
  3. Anstaing village ambassadeur du Don d’Organes
  4. Indemnités kilométriques et remboursement des frais de stationnement et de transports en commun
  5. création d’un poste d’ETAPS
  6. Etudes surveillées
  7. Autorisation à signer la convention pour la mise à disposition d’un agent non titulaire responsable du RPE intercommunal de Anstaing, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson et Tressin
  8. Délibération modificative de l’IFSE
  9. Mise à jour des postes et du tableau des effectifs
  10. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  11. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  12. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
  13. Création d’un poste d’adjoint technique
  14. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
  15. Délibération portant création d’un emploi non permanent visant au remplacement d’un fonctionnaire pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 inclus
  16. Délibération portant création d’un emploi non permanent visant au remplacement d’un fonctionnaire pour la période du 1er septembre 2024 au 28 février 2025 inclus

Comptes rendus et délibérations :

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 juin 2024

 

DELIBERATION 2024-37 : PLU3 – Procédure de modification – liste des demandes proposées par la commune

 

DELIBERATION 2024-38 : Anstaing village ambassadeur du Don d’Organes

 

DELIBERATION 2024-39 : Indemnité kilométriques et remboursement des frais de stationnement et frais de transports en commun

 

DELIBERATION 2024-40 : Création d’un poste d’ETAPS

 

DELIBERATION 2024-41 : Etudes surveillées

 

DELIBERATION 2024-42 : Autorisation à signer la convention pour la mise à disposition d’un agent non titulaire responsable du RPE intercommunal de Anstaing, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson et Tressin

 

DELIBERATION 2024-43 : Délibération modificative de l’IFSE

 

DELIBERATION 2024-44 : Mise à jour des postes et du tableau des effectifs

 

DELIBERATION 2024-45 : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

 

DELIBERATION 2024-46 : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

 

DELIBERATION 2024-47 : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

 

DELIBERATION 2024-48 : Création d’un poste d’adjoint technique

 

DELIBERATION 2024-49 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

 

DELIBERATION 2024-50 : Délibération portant création d’un emploi non permanent visant au remplacement d’un fonctionnaire pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 inclus

 

DELIBERATION 2024-51 : Délibération portant création d’un emploi non permanent visant au remplacement d’un fonctionnaire pour la période du 1er septembre2024 au 28 février 2025 inclus

 

 

 

 

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